Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROLEM
BATAILLE Xavier

Numéro de dépôt :
95557612
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque TROLEM

Déposée le 8 février 1995 par BATAILLE Xavier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TROLEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est BATAILLE Xavier, domicilié(e) 7, rue des Prés Marins, 60210 THIEULOY-SAINT-ANTOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Xavier BATAILLE - France.

La marque TROLEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROLEM est expirée depuis le 8 février 2005.

BATAILLE Xavier a également déposé les autres marques suivantes : TRAK M , TROLEM


BATAILLE Xavier - 7, rue des Prés Marins, 60210 THIEULOY-SAINT-ANTOINE - France


Mr Xavier BATAILLE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-23

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Chariots pour planches à voile, chariots pour clubs de golf, pièces détachées et accessoires desdits produits à savoir: articles de golf, soit clubs de golf, balle de golf, sac de golf, planches à voile

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].